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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par David HUGUENOT, entrepreneur individuel, exerçant sous la marque Alpsgorithm.

Dénomination commerciale : Alpsgorithm

Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)

Numéro SIRET : 751 651 662 00023

TVA : Non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI)

Siège social : Alpsgorithm – 254 Rue Vendôme, 69003 Lyon – France

Contact : Alpsgorithm – 254 Rue Vendôme, 69003 Lyon – France

Alpsgorithm est une marque utilisée exclusivement par David HUGUENOT pour l’ensemble de ses activités liées au développement web et aux services numériques associés.

2. Responsable de la publication

Nom : David HUGUENOT

Fonctions : Responsable de la publication / Propriétaire

Contact : Voir les informations de contact

3. Hébergement du site

Société : O2switch

Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, structure, code source) est la propriété exclusive d’Alpsgorithm et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable du propriétaire, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Réalisation du site

Le présent site internet a été conçu et développé par Alpsgorithm – Tous droits réservés.

6. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, cependant il ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs ou omissions. L’utilisateur est invité à vérifier l’exactitude des informations et à signaler toute erreur.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.